Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES
Sport Sans Frontières, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4030572
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES de Sport Sans Frontières

Présentation de la marque ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par l'association loi 1901 Sport Sans Frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Sport Sans Frontières domicilié(e) 126 rue de l'Ouest - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport Sans Frontières, Mlle Coralie Bouloiseau domicilié(e) 126 rue de l'Ouest - 75014 - Paris - France.

La marque ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES est expirée depuis le 6 septembre 2023.

Sport Sans Frontières a également déposé les autres marques suivantes : VERTIGO LA SOLIDARITE AU SOMMET , Sports Without Boarders , Playdagogie , Club de sport solidaire , Club Solidaire , SPORT SANS FRONTIERES , PLAY INTERNATIONAL


Sport Sans Frontières, Association loi 1901 - 126 rue de l'Ouest - 75014 - Paris - France


Sport Sans Frontières, Mlle Coralie Bouloiseau - 126 rue de l'Ouest - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.